La livraison est soumise à un retard causé par les émeutes, les incendies, les inondations, les accidents, la législation gouvernementale, la réglementation ou l’ordonnance, et toute autre cause indépendamment du contrôle du vendeur, ou par retard du sous-traitant pour une telle cause. Le vendeur se réserve le droit, à sa discrétion, de prolonger le délai de livraison pour une période égale à ce délai, de mettre fin à la livraison ou d’annuler le contrat pour une telle cause.

Le prix est indiqué sous réserve de modifications sans préavis chaque fois qu’il y a eu une modification matérielle ou technique du devis initial. Il sera ajusté au prix du vendeur en vigueur au moment de l’expédition.

Le vendeur se réserve le droit de planifier sa production et de livrer en conséquence. Dans le cas où l’acheteur précise que les livraisons doivent être effectuées en plusieurs lots qui ne sont pas conformes à ce calendrier et que le vendeur choisit de livrer tel que spécifié par l’acheteur, le vendeur aura le droit d’ajuster le prix pour couvrir les coûts supplémentaires du vendeur.

L’acheteur assume la responsabilité de toutes les taxes qui sont ou peuvent s’appliquer à cette transaction. Les prix s’entendent hors taxes, sauf indication contraire sur le devis ou la confirmation de commande.

Cancellation. Upon written request from a Buyer to cancel all or part of an order, the Seller will stop all work as promptly as possible. Work that is complete on date of notification in writing to stop work or cancel shall be invoiced and paid in full. Buyer shall promptly instruct Seller as to the disposition of the unfinished Product and the Seller, if instructed, shall hold the Product for Buyer’s account. All costs of storage, insurance, handling, boxing or other costs in connection therewith shall be borne by the Buyer. For work that is not completed, a cancellation charge will be rendered.

Cancellations shall be assessed a minimum cancellation fee of 5% to cover the cost of order processing. However, larger and/or more complex orders may be charged in excess of 5% depending on complexity of the order. Cancellation charge will be computed on the basis of the Seller’s full cost (for all engineering work, all work in process and raw materials, all supplies and commitments made by the Seller in connection with the order), less such allowances as the Seller may be in a position to make for any standard components and for the balance of the material as scrap.

GARANTIE LIMITÉE : les produits du vendeur sont garantis pour une période d’un (1) an à compter de la date de livraison, sont exempts de défauts de matériaux et de main d’œuvre et doivent être conformes aux exigences écrites de la commande de l’acheteur, y compris les spécifications, plans, dessins ou les échantillons, entendu que l’acheteur, au cours de cette période de garantie, transmette au vendeur par écrit toute réclamation en vertu de cette garantie et renvoie rapidement le produit prépayé conformément à l’autorisation écrite du vendeur. Le vendeur, à sa seule discrétion par la suite, remboursera le prix d’achat ou réparera ou remplacera le produit de cette nature considéré, aux termes de cette garantie, comme étant défectueux ou non conforme aux spécifications de l’acheteur. Cette garantie ne couvre pas, ni le vendeur n’assume la responsabilité, les défauts ou les dommages causés par des abus, les mauvais usages, les modifications, les services ou les réparations par d’autres personnes, l’usure des pièces ou un défaut d’entretenir correctement ce produit.

CETTE GARANTIE EST DONNÉE EN LIEU DE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. Les recours énoncés dans le présent document sont des recours exclusifs et le vendeur ne sera pas responsable des dommages indirects, consécutifs ou accessoires ni de toute autre perte de quelque nature que ce soit.

DÉGAGEMENT DE TOUTE RESPONSABILITÉ ET INDEMNISATION : L’acheteur déclare et garantit que tout produit à fournir ci-dessous qui est conforme aux spécifications, aux plans, aux dessins ou aux échantillons de l’acheteur sera pleinement conforme à toutes les lois, règles et règlements et ne portera atteinte à aucun brevet ou marque déposée non expiré. L’acheteur s’engage à protéger, défendre et protéger le vendeur de toute réclamation, action ou recours intenté contre le vendeur en raison du travail effectué ou du produit fourni par le vendeur conformément aux exigences spécifiques de l’acheteur telles que décrites ci-après, y compris, mais sans s’y limiter, le respect des lois, des règles ou des règlements, ou la violation de tout brevet ou marque déposée. L’acheteur doit indemniser le vendeur contre toute perte, tout dommage ou toute dépense que le vendeur devrait supporter, engager ou devenir responsable en vertu d’une telle demande, action ou poursuite.

Les commentaires ou les conseils donnés par le vendeur en vertu de la demande de l’acheteur et relatifs à la demande ou à la capacité de charge sont strictement gratuits pour les personnes ayant des compétences dans l’utilisation de ce produit et le vendeur ne sera pas responsable ni n’assumera la responsabilité de l’acheteur à ce sujet.

Sauf indication contraire lors de la validation de la commande, les conditions de livraison sont des Incoterms 2010 FCA Traverse City, Michigan USA. La livraison à l’acheteur et tous les envois domestiques sont FOB Vendeur usine.

TERMES : 30 jours nets soumis à l’approbation du crédit. Les intérêts seront facturés au taux de 1-1/2% par mois sur les comptes non payés à leur échéance. La propriété des marchandises en cause doit être transmise au moment de cette livraison à l’usine du vendeur.

L’acheteur est responsable de tous les frais de transport et d’expédition et rembourse au vendeur les frais engagés par le vendeur. Des frais de manutention de 20 $ seront ajoutés au coût d’expédition.